En 2013, compte-tenu des demandes très fortes des accompagnateurs du Diagnostic Local d'Accompagnement (DLA), le CNAR IAE a travaillé à l'élaboration d'une fiche technique reprenant les principales données relatives aux conventions collectives s'appliquant aux Ateliers et Chantiers d'Insertion.
Cette fiche technique intitulée "Ateliers et Chantiers d'Insertion et Conventions Collectives" propose un état des lieux des différentes conventions collectives pouvant s'appliquer aux Ateliers et Chantiers d'Insertion, et notamment dans le cadre de la convention collective des ateliers et chantiers d'insertion, portée par le Syndicat National des Employeurs Spécifiques d'Insertion (SYNESI) et entrée en vigueur au 1er décembre 2012.
Ce panorama permet de reprendre les principales champs et conditions d'application ou de non application des conventions collectives existantes.
Cette fiche qui se veut très pédagogique et synthétique pourra être complétée par la formation proposée par le catalogue COORACE sur le sujet plus spécifique de la "mise en oeuvre de la convention collective nationale des ACI" (2 jours).
Pour rappel, le CNAR IAE est le Centre national d'appui et de ressources pour le secteur de l'Insertion par l'Activité Economique. Actuellement piloté par l'Avise depuis 2012, il est composé des principaux réseaux de l'IAE qui travaillent ensemble à l'élaboration de fiches pratiques à destination des DLA et C2RA principalement.
> Télécharger la fiche technique ACI et conventions collectives